par Sylvain SALLES | 5 Fév 2026 | Commande publique, Marché public
Un article du cabinet AXONE DROIT PUBLIC dans la revue « Centres Aquatiques » Une autorité concédante doit-elle vraiment « surveiller » la nature de la convention collective que les candidats concessionnaires de service public entendent appliquer pour...
par Sylvain SALLES | 3 Fév 2026 | Marché public
A retrouver en p. 24 de la revue Espace public & PAYSAGE | Janvier-Février 2026 Bois, arbres, savoir-faire de proximité… : les ressources locales sont devenues un enjeu central des projets publics. Mais dans un appel d’offres, l’intention ne suffit pas. Il faut...
par Sylvain SALLES | 3 Fév 2026 | Commande publique, Marché public
Le dernier article du cabinet AXONE DROIT PUBLIC dans la revue Terrains de Sports Changements climatiques et commande publique, au-delà du développement durable, un correctif ou une proactivité adaptée à chaque territoire ( égalité de traitement?).
par Sylvain SALLES | 3 Fév 2026 | Commande publique, Fonction publique, Marché public, Urbanisme
Le dernier article du cabinet AXONE DROIT PUBLIC dans la revue « Terrains de Sports » | Nov-Déc 2025 La mutualisation des équipements publics sportifs des établissements scolaires et d’enseignement supérieur avec d’autres usagers : entre exigence de...
